Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PIERVAL
/
PRIM'FORM
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PRIM'FORM
PIERVAL, Société par Actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1709646
Date de dépôt :
04/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/12/2021

Présentation de la marque PRIM'FORM

Déposée le 4 décembre 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PIERVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PRIM'FORM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PIERVAL domicilié(e) USINE DE PONT SAINT PIERRE - 27360 - PONT-SAINT-PIERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 615 508 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ORES domicilié(e) 36 Rue de Saint Pétersbourg - 75008 - PARIS - France.

La marque PRIM'FORM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1709646.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PRIM'FORM est expirée depuis le 4 décembre 2021.

PIERVAL a également déposé les autres marques suivantes : CLAIRVAL , ST-PIERRE , SOURCE DES LIERRES , EMMA , (Marque figurative) , PIERVAL , SOURCE DES LILAS , LES ENFANTS DU VENT , D'JINO BOISSON AUX ORANGES SANS BULLES , PAOLA


PIERVAL, Société par Actions simplifiée - USINE DE PONT SAINT PIERRE - 27360 - PONT-SAINT-PIERRE - France - SIREN 317615508


Cabinet ORES - 36 Rue de Saint Pétersbourg - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 27 novembre 2001 n°2209992 - Publication au BOPI 2001-11-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-18

Inscription le 7 mars 1996 - Transmission de propriété n°198710 - Publication au BOPI 1996-03-07

Renouvellement sans limitation le 6 décembre 2011 n°2486008 - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2011-12-06

Bières;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons